1. 1. Les infrastructures
2. 1.1. Les infrastructures du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse sont celles des lignes du réseau transeuropéen de transport mentionnées à l'annexe I, section 3, de la décision n° 1692/96 (CE) susvisée qui sont spécialement construites ou qui sont spécialement aménagées pour être parcourues à grande vitesse.
3. Elles peuvent inclure des lignes de maillage et de raccordement, en particulier des jonctions de lignes nouvelles ou aménagées pour la grande vitesse avec les gares des centres-villes, et pour lesquelles les vitesses doivent tenir compte des conditions locales.
4. 1.2. Les lignes à grande vitesse comprennent :
5. - les lignes spécialement construites pour la grande vitesse, équipées pour des vitesses généralement égales ou supérieures à 250 km/h ;
6. - les lignes spécialement aménagées pour la grande vitesse, équipées pour des vitesses de l'ordre de 200 km/h ;
7. - les lignes spécialement aménagées pour la grande vitesse à caractère spécifique en raison de contraintes topographiques, de relief ou d'environnement urbain, dont la vitesse doit être adaptée au cas par cas.
8. 2. Le matériel roulant
9. Les trains à grande vitesse de technologie avancée doivent être conçus pour garantir une circulation sûre et sans rupture :
10. - à une vitesse d'au moins 250 km/h sur les lignes spécialement construites pour la grande vitesse, tout en permettant dans des circonstances appropriées d'atteindre des vitesses dépassant 300 km/h ;
11. - à une vitesse de l'ordre de 200 km/h sur les lignes existantes spécialement aménagées ;
12. - à la vitesse la plus élevée possible sur les autres lignes.
13. 3. Cohérence des infrastructures et du matériel roulant
14. Les services de trains à grande vitesse supposent qu'une excellente cohérence existe entre les caractéristiques de l'infrastructure et celles du matériel roulant. De cette cohérence dépendent le niveau des performances, la sécurité, la qualité des services et leur coût.