Arrêté du 23 février 2001 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2006.

TexteArrêté du 23 février 2001
Rattachement
LISTE INDICATIVE DES IOTA CONCERNÉS PAR LA RUBRIQUE 3.3.1.
  1. Annexes
  2. LISTE INDICATIVE DES IOTA CONCERNÉS PAR LA RUBRIQUE 3.3.1.
IdentifiantLEGIARTI000006876442
Texte parentLEGITEXT000005630691
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 23 février 2001 (version du 1er octobre 2006)Légifrance →

1. Chenaux d'accès et avant-ports :

2. - ouvrages sous-marins.

3. Ouvrages extérieurs :

4. - digues et ouvrages de protection ;

5. - ouvrages de calibrage ;

6. - protection de berges, perrés, talus ;

7. - rechargements de plages.

8. Ecluses d'accès et stations de pompage :

9. - génie civil, y compris défenses et terre-pleins ;

10. - portes et vannes ;

11. - ouvrages de guidage.

12. Pont (statiques ou mobiles) :

13. - fondations ;

14. - génie civil, y compris défenses et terre-pleins.

15. Plans d'eau intérieurs (avant-ports intérieurs, chenaux intérieurs, canaux, bassins, darses) :

16. - protections des berges et des fonds ;

17. - remblaiements ;

18. - extension de plans d'eau.

19. Ouvrages d'accostage et aménagements de rives qui les accompagnent :

20. - quais ;

21. - appontements ;

22. - protection de berges, perrés, talus.

23. Installations de réparation navale :

24. - cales sèches ;

25. - cales de mise à l'eau ;

26. - forme de radoub ;

27. - aires de carénage.

28. Autres ouvrages :

29. - récifs artificiels ;

30. - câbles et canalisations sous-marins.

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