Décret n°2001-192 du 21 février 2001 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 28 février 2001.

TexteDécret n°2001-192 du 21 février 2001
Rattachement
TABLEAU DE CORRESPONDANCE.
  1. Annexes
  2. TABLEAU DE CORRESPONDANCE.
IdentifiantLEGIARTI000006567820
Texte parentLEGITEXT000005630695
Référencearticle ANNEXE du décret n°2001-192 du 21 février 2001 (version du 28 février 2001)Légifrance →

1. CATÉGORIE d'agents non titulaires

2. Agents non titulaires de 1re catégorie et de hors catégorie de Météo-France, relevant du décret n° 48-1018 du 16 juin 1948 modifié.

3. FONCTIONS exercées

4. Fonctions correspondant à celles dévolues aux ingénieurs des travaux de la météorologie.

5. CORPS de fonctionnaires

6. Ingénieurs des travaux de la météorologie.

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