Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2001-375 du 25 avril 2001
IdentifiantLEGIARTI000006605607
Texte parentLEGITEXT000005630910
Référencearticle 2 du décret n°2001-375 du 25 avril 2001Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'article 1er du décret du 28 juin 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : I. - Les mots : « livre II du titre VI » sont remplacés par les mots : « titre Ier du livre II » ; II. - Les mots : « pour la brucellose et la leucose enzootique dans l'espèce bovine » sont remplacés par les mots : « pour la brucellose, la leucose enzootique et la rhinotrachéite infectieuse dans l'espèce bovine ».
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