Article abrogé, en vigueur du 1er juillet 2011 au 1er janvier 2016.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2001-386 du 3 mai 2001
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000024285091
Texte parentLEGITEXT000005630925
Référencearticle Annexe 2 du décret n°2001-386 du 3 mai 2001 (version du 1er juillet 2011)Légifrance →
1. LISTE DES MATIÈRES DANGEREUSES
2. VISÉES AU 1° DE L'ARTICLE 2
NUMÉRO ONU
CLASSE
MATIÈRE DANGEREUSE
1051
6.1
CYANURE D'HYDROGENE STABILISE
Contenant moins de 3 % d'eau
1052
8
FLUORURE D'HYDROGENE ANHYDRE
1745
5.1
PENTAFLUORURE DE BROME
Le transport en citernes est exclu
1746
5.1
TRIFLUORURE DE BROME
Le transport en citernes est exclu
1790
8
ACIDE FLUORHYDRIQUE
Contenant plus de 85 % de fluorure d'hydrogène
2495
5.1
PENTAFLUORURE D'IODE
Le transport en citernes est exclu
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