Arrêté du 17 avril 2001 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 avril 2001
IdentifiantLEGIARTI000006894419
Texte parentLEGITEXT000005630940
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 avril 2001Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Le tableau du 1o de l'annexe I de l'arrêté du 7 juillet 1995 susvisé est modifié comme suit : I. - La ligne 18 (Béquille) est remplacée par : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 107 du 08/05/2001 page 7284 à 7285 ============================================= II. - La ligne 23 (Identification des commandes, témoins et indicateurs) est remplacée par : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 107 du 08/05/2001 page 7284 à 7285 ============================================= III. - La ligne 25 (Indicateur de vitesse) est remplacée par : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 107 du 08/05/2001 page 7284 à 7285 =============================================

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006894419, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.