Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 avril 2001
IdentifiantLEGIARTI000006888494
Texte parentLEGITEXT000005630943
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 avril 2001Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le quatrième tiret de l'article 1er de l'arrêté du 13 novembre 1987 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : « - être clarifiées au moyen de l'une ou l'autre des substances suivantes : gélatine alimentaire, colle de poisson, caséine et caséinates de potassium, ovalbumine, bentonite, dioxyde de silicium sous forme de gel ou de solution colloïdale, kaolin, tanin ; ».
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