Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 mai 2001
IdentifiantLEGIARTI000006894544
Texte parentLEGITEXT000005631012
Référencearticle 3 de l'arrêté du 16 mai 2001Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'article 3-1 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : Après l'alinéa relatif au panneau AB7, est inséré l'alinéa suivant : « Panneau AB25 : Carrefour à sens giratoire. » Dans l'alinéa suivant l'alinéa de définition du panneau AB25, les mots : « AB1 et AB2 » sont remplacés par les mots : « AB1, AB2 et AB25 ».
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.