Décret n° 2001-487 du 30 mai 2001 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n° 2001-487 du 30 mai 2001
IdentifiantLEGIARTI000006622414
Texte parentLEGITEXT000005631035
Référencearticle 2 du décret n° 2001-487 du 30 mai 2001Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 2. - A l'article 1er-1 du décret du 15 novembre 1967 susvisé, la liste des appellations d'origine contrôlées est modifiée comme suit : « Blayais blanc, sec » est remplacé par : « Blaye blanc, sec » ; « Montravel blanc et rosé » est remplacé par : « Montravel blanc ».

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006622414, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.