Arrêté du 17 mai 2001 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 12 décembre 2002.

TexteArrêté du 17 mai 2001
Rattachement
Chapitre II : Conditions générales.
  1. TITRE Ier : dispositions générales
  2. Chapitre II : Conditions générales.
IdentifiantLEGIARTI000006894557
Texte parentLEGITEXT000005631045
Référencearticle 5 de l'arrêté du 17 mai 2001 (version du 12 décembre 2002)Légifrance →

1. Environnement spécial.

2. § 1er. Dans les locaux et sur les emplacements où la poussière, l'humidité, l'imprégnation par des liquides conducteurs, les contraintes mécaniques, le dégagement de vapeurs corrosives ou toute autre cause nuisible exercent habituellement leurs effets, le matériel utilisé doit être conçu pour présenter et maintenir le niveau d'isolement compatible avec la sécurité des personnes.

3. § 2. Dans les locaux où se trouvent des batteries d'accumulateurs, toutes mesures doivent être prises pour pallier le risque d'explosion.

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