Arrêté du 17 mai 2001 · Article

Article 88

Article en vigueur depuis le 12 décembre 2002.

TexteArrêté du 17 mai 2001
Rattachement
Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.
  1. TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)
  2. Chapitre II : Dispositions applicables à tous les types de traction électrique
  3. Section IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour.
IdentifiantLEGIARTI000006894653
Texte parentLEGITEXT000005631045
Référencearticle 88 de l'arrêté du 17 mai 2001 (version du 12 décembre 2002)Légifrance →

1. (Reporté à l'article 90, § 1er.)

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