Arrêté du 17 mai 2001 · Article

Article 92

Article en vigueur depuis le 12 décembre 2002.

TexteArrêté du 17 mai 2001
Rattachement
Chapitre III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu Rails de roulement et conducteurs de retour.
  1. TITRE III : traction électrique (Ouvrages de contact et rails de roulement)
  2. Chapitre III : Dispositions applicables à la traction électrique par courant continu Rails de roulement et conducteurs de retour.
IdentifiantLEGIARTI000006894659
Texte parentLEGITEXT000005631045
Référencearticle 92 de l'arrêté du 17 mai 2001 (version du 12 décembre 2002)Légifrance →

1. Conducteurs de retour.

2. § 1er. Les conducteurs de retour ainsi que les barres collectrices doivent être isolés de la terre sur toute leur longueur ; cette isolation doit être maintenue en bon état et vérifiée une fois par an.

3. § 2. Lorsque les conducteurs de retour sont sous enveloppe métallique, celle-ci ne doit comporter aucune connexion directe avec les rails, les barres collectrices ou la terre des masses du poste.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006894659, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.