Article abrogé, en vigueur du 8 août 2004 au 21 août 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2001-620 du 10 juillet 2001
IdentifiantLEGIARTI000006724363
Texte parentLEGITEXT000005631207
Référencearticle 6 du décret n°2001-620 du 10 juillet 2001 (version du 8 août 2004)Légifrance →
1. Chaque stage est noté sur 20 par le directeur de l'enseignement, sur proposition du maître de stage.
Numérotation : Jusqu'au 8 août 2004, le numéro 6 portait un autre texte (« Les modalités d'organisation des stages sont les suivantes… »), devenu l'article D4361-4 du Code de la santé publique (décret n° 2005-988 du 10 août 2005, art. 1). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.
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