Décret n°2001-808 du 3 septembre 2001 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2001-808 du 3 septembre 2001
IdentifiantLEGIARTI000006549778
Texte parentLEGITEXT000005631418
Référencearticle 1 du décret n°2001-808 du 3 septembre 2001Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er du décret du 15 mars 2000 susvisé est modifié comme suit : Dans la rubrique 2. Instituts nationaux polytechniques, le mot : « Nancy » est remplacé par le mot : « Lorraine ».

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006549778, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.