Décret n° 2001-952 du 18 octobre 2001 · Article

Article 17

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n° 2001-952 du 18 octobre 2001
IdentifiantLEGIARTI000006724960
Texte parentLEGITEXT000005631579
Référencearticle 17 du décret n° 2001-952 du 18 octobre 2001Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 17. - L'article 49 du même décret est ainsi modifié : - au 1o, les mots : « Histologie, embryologie, cytogénétique ; » sont remplacés par les mots : « Cytologie et histologie ; » - au 2o, les mots : « Biophysique et traitement de l'image » sont remplacés par les mots : « Biophysique et médecine nucléaire » ; - au 4o, les mots : « Bactériologie-virologie, hygiène ; parasitologie et mycologie ; » sont remplacés par les mots : « Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière ; parasitologie et mycologie ; » - au 5o, les mots : « Epidémiologie, économie de la santé et prévention ; biostatistiques et informatique médicale ; » sont remplacés par les mots : « Epidémiologie, économie de la santé et prévention ; biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication ; » - au 6o, les mots : « Hématologie ; immunologie ; génétique ; » sont remplacés par les mots : « Hématologie ; transfusion ; immunologie ; génétique ; » - au 8o, les mots : « Biologie de développement et de la reproduction » sont remplacés par les mots : « Biologie et médecine du développement et de la reproduction ».

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006724960, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.