Arrêté du 11 janvier 2002 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 janvier 2002
IdentifiantLEGIARTI000006208109
Texte parentLEGITEXT000005632228
Référencearticle 3 de l'arrêté du 11 janvier 2002Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I et l'annexe II de l'arrêté du 17 août 1978 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :

2. I. - Il est ajouté, au paragraphe 3.2.2 de l'annexe I, les mots suivants :

3. « Notions sur les trajectoires IFR aux abords des aérodromes, phraséologie à l'usage de la circulation aérienne générale, expression et compréhension. »

4. II. - Il est ajouté, au paragraphe 3.2.3 de l'annexe I, les mots suivants :

5. « Règles de sécurité anti-abordage. »

6. III. - Il est inséré un paragraphe 4 à l'annexe I ainsi rédigé :

7. « 4. Performance humaine et ses limites.

8. 4.1. Physiologie de base adaptée au vol à voile :

9. Concepts ;

10. Effets de la pression partielle ;

11. Vision ;

12. Audition ;

13. Vol et santé ;

14. Intoxications.

15. 4.2. Psychologie de base adaptée au vol à voile :

16. Processus d'information ;

17. Processus central de décision ;

18. Stress ;

19. Jugement et prise de décision. »

20. IV. - Il est ajouté, à la section II de l'annexe II, après les mots : « Prise de terrain et atterrissage » les mots suivants :

21. « Règles de sécurité anti-abordage ;

22. Précision d'atterrissage. »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006208109, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.