Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2002-333 du 11 mars 2002
IdentifiantLEGIARTI000006208959
Texte parentLEGITEXT000005632411
Référencearticle 1 du décret n°2002-333 du 11 mars 2002Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du décret du 2 octobre 1992 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2. - L'emploi de directeur de centre régional de documentation pédagogique comporte huit échelons. Le temps passé dans chacun des échelons est de deux ans pour les six premiers et trois ans pour le septième. »
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