Arrêté du 25 avril 2002 · Article

Article 10

Article abrogé, en vigueur du 27 avril 2002 au 1er septembre 2014.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 25 avril 2002

RattachementTITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS.

IdentifiantLEGIARTI000006449049

Texte parentLEGITEXT000005632752

Référencearticle 10 de l'arrêté du 25 avril 2002 (version du 27 avril 2002)Légifrance →

1. Le diplôme de master permet aux universités, dans un domaine de formation, d'organiser l'ensemble de son offre de formation sous la forme de parcours types de formation se différenciant, en règle générale après l'obtention des 60 premiers crédits européens et de la maîtrise, pour déboucher sur un master professionnel ou un master recherche. Cette organisation intègre les objectifs de l'offre de formation existante et peut comporter des objectifs nouveaux.

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