Arrêté du 3 avril 2002 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 28 avril 2002.

TexteArrêté du 3 avril 2002

IdentifiantLEGIARTI000006211005

Texte parentLEGITEXT000005632783

Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 avril 2002 (version du 28 avril 2002)Légifrance →

1. Le livre généalogique français des races d'ânes comprend tous les stud-books de races d'ânes tenus en France. S'y ajoute le registre de l'âne où sont inscrits les ânes non inscriptibles à un stud-book.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.