Article abrogé, en vigueur du 28 juillet 2002 au 1er janvier 2016.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 20 juin 2002
RattachementTITRE II : PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE.
IdentifiantLEGIARTI000006877089
Texte parentLEGITEXT000005633218
Référencearticle 10 de l'arrêté du 20 juin 2002 (version du 28 juillet 2002)Légifrance →
1. Utilisation simultanée de plusieurs combustibles. - Sauf dans les cas prévus aux notes 3 et 4 de l'article 7, la VLE des chaudières utilisant de manière simultanée plusieurs combustibles i différents se définit comme suit :
2. FORMULE NON REPRODUITE
3. où :
4. VLEi est la valeur limite d'émission correspondant à chaque combustible i utilisé dans la chaudière de manière simultanée. Elle est définie à l'article 7 et, pour des raisons d'homogénéité, est ramenée à 3 % d'O2 sur gaz sec ;
5. Pi est la puissance délivrée par le combustible i.
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