Arrêté du 10 octobre 2002 · Article

Article Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 octobre 2002
IdentifiantLEGIARTI000006609617
Texte parentLEGITEXT000005633492
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 10 octobre 2002Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE 1. Chevaux de sang

2. Stud-book français du cheval de Pur Sang. Stud-book du Trotteur français.

3. Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle

4. Stud-book français du cheval Arabe. Stud-book français du cheval Anglo-arabe. Stud-book du Selle français. Stud-book du cheval Camargue. Stud-book du cheval de Castillon. Stud-book du cheval de Mérens.

5. Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle

6. Registre français du cheval Appaloosa. Stud-book français du cheval Barbe. Stud-book français du cheval Lipizzan. Stud-book français du cheval Lusitanien. Registre français du Quarter Horse. Stud-book français du cheval Shagya. Stud-book français du cheval Trakehner. Stud-book français du cheval Islandais.

7. 2. Poneys Livre généalogique français des races de poneys

8. Stud-book français du poney Connemara. Stud-book français du poney Dartmoor. Stud-book français du poney Fjord. Stud-book du poney Français de selle. Stud-book français du poney Haflinger. Stud-book français du poney Highland. Stud-book du poney Landais. Stud-book français du poney New Forest. Stud-book du poney Pottok. Stud-book français du poney Shetland. Stud-book français du poney Welsh.

9. 3. Chevaux de trait Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait

10. Stud-book du trait Ardennais. Stud-book du cheval Auxois. Stud-book du cheval Boulonnais. Stud-book du cheval Breton. Stud-book du Cob Normand. Stud-book du cheval Comtois. Stud-book du cheval Mulassier du Poitou. Stud-book du cheval Percheron. Stud-book du Trait du Nord.

11. 4. Anes Livre généalogique français des races d'ânes

12. Stud-book de l'âne du Cotentin. Stud-book de l'âne Grand Noir du Berry. Stud-book de l'âne Normand. Stud-book de l'âne de Provence. Stud-book de l'âne des Pyrénées. Stud-book du Baudet du Poitou. Stud-book de l'âne Bourbonnais.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006609617, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.