Décret n°2002-1520 du 23 décembre 2002 · Article

Article 16

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2017.

TexteDécret n°2002-1520 du 23 décembre 2002
RattachementTITRE III : AVANCEMENT.
IdentifiantLEGIARTI000041519684
Texte parentLEGITEXT000005633738
Référencearticle 16 du décret n°2002-1520 du 23 décembre 2002 (version du 1er septembre 2017)Légifrance →

1. La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixée ainsi qu'il suit :


GRADES

ÉCHELONS

DURÉE

Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe

Echelon spécial

-

6e échelon

-

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe

11e échelon

-

10e échelon

3 ans

9e échelon

3 ans

8e échelon

2 ans 6 mois

7e échelon

2 ans 6 mois

6e échelon

2 ans

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans
Nota : Conformément à l'article 19 du décret n° 2020-61 du 28 janvier 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er septembre 2017.

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