Arrêté du 16 décembre 2002 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 20 février 2003.

TexteArrêté du 16 décembre 2002
Rattachement
Plan d'échantillonnage (p = 2 %, = 5 %), taille du lot à expédier et nombre d'animaux à prélever.
  1. Annexes
  2. Plan d'échantillonnage (p = 2 %, = 5 %), taille du lot à expédier et nombre d'animaux à prélever.
IdentifiantLEGIARTI000006642797
Texte parentLEGITEXT000005633987
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 16 décembre 2002 (version du 20 février 2003)Légifrance →

1. De 0 à 75, tous.

2. De 76 à 94, 75.

3. De 95 à 149, 95.

4. De 150 à 400, 125.

5. Plus de 400, 150.

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