Arrêté du 21 janvier 2003 · Article

Article Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 janvier 2003

IdentifiantLEGIARTI000006891004

Texte parentLEGITEXT000005634033

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 21 janvier 2003Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES A. - Modifications à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

2. B. - Ajouts à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

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