Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 janvier 2003
IdentifiantLEGIARTI000006890965
Texte parentLEGITEXT000005634034
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 21 janvier 2003Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E S
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES FRUITS ET LÉGUMES
Annexe II
A. - Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
2. B. - Teneurs ajoutées à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992
3. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES POMMES DE TERRE
Annexe III
A. - Teneurs modifiées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992
4. B. - Teneurs ajoutées à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992
5. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LES AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE
Annexe IV
A. - Teneurs modifiées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992
6. B. - Teneurs ajoutées à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992
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