Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 février 2003
IdentifiantLEGIARTI000006217743
Texte parentLEGITEXT000005634082
Référencearticle 6 de l'arrêté du 20 février 2003Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 69 de l'arrêté du 13 septembre 1985 susvisé est rédigé ainsi qu'il suit :
2. « Art. 69. - Pour certaines épreuves désignées sur le programme officiel, des paris dénommés "triplet peuvent être organisés. Ils sont soumis aux dispositions des articles 59 à 62-I et 63 à 68. Toutefois, les références au pari "couplé gagnant sont remplacées par des références au pari "jumelé. »
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.