Arrêté du 12 février 2003 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 28 avril 2005.

TexteArrêté du 12 février 2003
Rattachement
ANNEXE III : METHODE DE CALCUL D'UN INDICE DE GÊNE
  1. Annexes
  2. ANNEXE III : METHODE DE CALCUL D'UN INDICE DE GÊNE
IdentifiantLEGIARTI000006877214
Texte parentLEGITEXT000005634247
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 12 février 2003 (version du 28 avril 2005)Légifrance →

1. L'indice de gêne est fonction de deux sous-indices : l'indice de fréquence et l'indice de nuisance. L'indice de gêne varie sur une échelle graduée de 0 à 10, le niveau 10 correspondant à la gêne maximale.

2. Pour s'affranchir de l'influence de la direction du vent, l'indice de fréquence Ifréq utilisé représente la fréquence de perception des odeurs du site d'un observateur si ce dernier était constamment sous le vent du site. Il est défini comme suit :

3. (formule non reproduite, voir JO du 15 avril 2003, page 6662).

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