Arrêté du 15 avril 2003 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 19 avril 2003.

TexteArrêté du 15 avril 2003
IdentifiantLEGIARTI000006218636
Texte parentLEGITEXT000005634280
Référencearticle 3 de l'arrêté du 15 avril 2003 (version du 19 avril 2003)Légifrance →

1. La direction centrale du génie comprend également :

2. - la sous-direction opérations-emploi ;

3. - la sous-direction administration-finances ;

4. - la sous-direction organisation-ressources.

5. Les sous-directeurs sont placés sous l'autorité du directeur central du génie. Dans leurs domaines de responsabilité respectifs, ils proposent les évolutions relatives à l'organisation, aux systèmes d'information, aux modes d'action et au fonctionnement du service du génie et s'assurent des résultats correspondant aux objectifs assignés par le directeur central.

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