Article abrogé, en vigueur du 11 mai 2003 au 26 février 2021.
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TexteDécret n°2003-426 du 9 mai 2003
RattachementANNEXE I : SOUS-SYSTÈMES D'UNE INSTALLATION.
Annexes
ANNEXE I : SOUS-SYSTÈMES D'UNE INSTALLATION.
IdentifiantLEGIARTI000006884300
Texte parentLEGITEXT000005634358
Référencearticle Annexe I du décret n°2003-426 du 9 mai 2003 (version du 11 mai 2003)Légifrance →
1. Une installation telle que définie à l'article 2 du présent décret se compose du génie civil et des sous-systèmes énumérés ci-après :
2. 1. Câbles et attaches des câbles.
3. 2. Entraînements et freins.
4. 3. Dispositifs mécaniques.
5. 3.1. Dispositifs de tension des câbles.
6. 3.2. Dispositifs mécaniques dans les gares.
7. 3.3. Dispositifs mécaniques des ouvrages de ligne.
8. 4. Véhicules.
9. 4.1. Cabines, sièges et agrès de remorquage.
10. 4.2. Suspentes.
11. 4.3. Chariots.
12. 4.4. Eléments d'union avec le câble.
13. 5. Dispositifs électrotechniques.
14. 5.1. Dispositifs de commande, de surveillance et de sécurité.
15. 5.2. Installations de communication et d'information.
16. 5.3. Dispositifs de protection contre la foudre.
17. 6. Sauvetage.
18. 6.1. Dispositifs de sauvetage fixes.
19. 6.2. Dispositifs de sauvetage mobiles.
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