Référencearticle Annexe de l'arrêté du 16 mai 2003 (version du 23 juillet 2009)Légifrance →
1. Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 27 août 2009 sur le site http://www.education.gouv.fr.
2. L'arrêté et son annexe sont disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
3. L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.
Nota : Arrêté du 6 juillet 2009 article 2 : Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la session d'examen 2010.
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