1. 1. Renseignements généraux.
2. 1.1. Identification de l'autorité organisatrice et, le cas échéant, de son représentant.
3. 1.2. Description synthétique du projet et, le cas échéant, des tranches constituant le projet.
4. 1.3. Planning prévisionnel du projet.
5. 2. Caractéristiques techniques et fonctionnelles du projet.
6. 2.1 Description du système de transport en service.
7. 2.1.1 Caractéristiques du réseau.
8. 2.1.2 Caractéristiques des véhicules en service.
9. 2.2. Caractéristiques techniques du véhicule.
10. 2.3. Caractéristiques fonctionnelles du véhicule.
11. 2.4 Dispositions prévues pour la gestion des interfaces.
12. 2.5 Documents descriptifs des évolutions technologiques.
13. 2.6. Document descriptif sur les conditions d'exploitation envisagées, y compris en situations particulières ou dégradées.
14. 2.7. Principes de maintenance du véhicule.
15. 3. Risques naturels et technologiques.
16. 3.1. Description des risques naturels et technologiques pouvant affecter la sécurité du véhicule ou que le véhicule peut aggraver, induire ou comporter.
17. 3.2. Dispositions prévues pour la prise en compte des risques identifiés.
18. 4. Sécurité du projet.
19. 4.1. Identification du ou des véhicule (s) servant de référence, le cas échéant, pour démontrer que le projet satisfera à ses objectifs de sécurité et justification du choix.
20. 4.2. Présentation qualitative et/ ou quantitative des objectifs de sécurité retenus pour le véhicule.
21. 4.3. Analyse des risques, selon la norme européenne EN 50126-1 ou selon toute autre méthode reconnue.
22. 4.3.1. Liste des événements redoutés identifiés et de leurs causes.
23. 4.3.2. Présentation des principes appropriés prévus pour prévenir les événements redoutés et en limiter les conséquences.
24. 4.4 Synthèse de l'analyse des risques et des exports éventuels.
25. 5. Organisation pour la sécurité et la qualité.
26. 5.1. Organisation pour les tâches de conception et de réalisation.
27. 5.2. Responsabilités des intervenants avec les modalités de coordination et de contrôle.
28. 5.3. Intervention des OQA.
29. 5.3.1. Liste des OQA.
30. 5.3.2. Démonstration des critères d'indépendance des OQA fixés à l'article 16 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 susmentionné.
31. 5.3.3. Plan d'évaluation des OQA.
32. 6. Description des dispositions prévues destinées à assurer la sécurité des personnes à mobilité réduite.
33. 7. Référentiels concernés par la modification.
34. 7.1. Référentiels législatif et réglementaire.
35. 7.2. Liste des normes techniques en matière de sécurité et de qualité prises en compte pour la conception et la réalisation du projet.
36. 7.3. Dérogations demandées à la réglementation applicable ainsi que leurs justificatifs.
37. 7.4. Ecarts aux référentiels techniques.
38. 8. Tests et essais.
39. 8.1. Programme des tests et des essais prévus.
40. 9. Fourniture du rapport de sécurité des OQA.
41. 9.1. Fourniture du rapport de sécurité des OQA comportant notamment les conclusions mentionnées au 3 de l'annexe 6 du présent arrêté.
42. 10. Fourniture des pièces nécessaires aux services de secours.