Arrêté du 9 juillet 2003 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 12 juillet 2003.

TexteArrêté du 9 juillet 2003
IdentifiantLEGIARTI000006220943
Texte parentLEGITEXT000005634752
Référencearticle 3 de l'arrêté du 9 juillet 2003 (version du 12 juillet 2003)Légifrance →

1. La direction centrale de l'infrastructure de l'air comprend, outre la cellule de pilotage des affaires d'infrastructure :

2. 1. La sous-direction prospective et logistique ;

3. 2. La sous-direction opérationnelle et technique ;

4. 3. La sous-direction administrative et financière ;

5. 4. La sous-direction du génie de l'air et de l'infrastructure en opération ;

6. 5. Le bureau informatique ;

7. 6. Le bureau soutien.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006220943, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.