Arrêté du 25 juin 2003 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 26 juillet 2003.

TexteArrêté du 25 juin 2003
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006892243
Texte parentLEGITEXT000005634838
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 25 juin 2003 (version du 26 juillet 2003)Légifrance →

1. SUBSTANCES UTILISÉES POUR LA FABRICATION DE LA GOMME BASE

2. I. - Composants élastomères spécifiques ou gommes

3. 1.1. Gommes végétales

4. Chicle :

5. Manilkara achras Mill. (sapotacées) ;

6. Manilkara balata Dubard (sapotacées) ;

7. Manilkara chicle Pittier (sapotacées).

8. Gomme crown :

9. Manilkara achras Mill. (sapotacées) ;

10. Manilkara chicle Pittier (sapotacées).

11. Nispero :

12. Manilkara achras Mill. (sapotacées) ;

13. Manilkara chicle Pittier (sapotacées).

14. Chicle du Venezuela :

15. Manilkara williamsii Standley (sapotacées).

16. Pendare :

17. Manilkara williamsii Standley (sapotacées).

18. Balata :

19. Manilkara bidentata ADC (sapotacées) ;

20. Manilkara huberi (Duke) St. (sapotacées).

21. Massarunduba :

22. Manilkara amazonica Hub. (sapotacées) ;

23. Manilkara elata Allem. (sapotacées).

24. Gutta Hang Kang :

25. Palaquium leiocarpum Boerl. (sapotacées) ;

26. Palaquium oblongifolium Burch. (sapotacées).

27. Rosadina :

28. Micropholis spp. (syn. : sideroxylon) (sapotacées).

29. Jelutong :

30. Dyera costulata Hook. (apocynacées) ;

31. Dyera lowii Hook. (apocynacées).

32. Leche caspi (Sorva) :

33. Couma macrocarpa Barb. Rodr. (apocynacées) ;

34. Couma utilis (Mart) Muell. Arg. (apocynacées).

35. Leche de Vaca :

36. Brosimum utile HBK Pittier (moracées) ;

37. Lacmellia standleyi (Woodson) Monachino (apocynacées).

38. Gutta du Niger :

39. Ficus platyphylla Del. (moracées).

40. Tunu (Tuno) :

41. Castilloa fallax Cook. (moracées).

42. Chilte :

43. Cnidosculus elasticus Lundell (euphorbiacées) ;

44. Cnidosculus tepiquensis (Cost. et Gall.) Mc Vaugh ;

45. Jatropha tepiquensis (Cost. et Gall.) (euphorbiacées).

46. Caoutchouc naturel (latex d'hévéa) :

47. Jevea brasiliensis Muell. Arg. (euphorbiacées).

48. 1.2. Gommes obtenues par synthèse

49. Copolymères de butadiène et de styrène.

50. Copolymères d'isobutylène et d'isoprène.

51. Copolymères d'acétate de vinyle et de laurate de vinyle.

52. Polyisobutylènes.

53. Polymères d'acétate de vinyle et copolymères.

54. Polyéthylènes.

55. 1.3. Critères de pureté généraux des composants élastomères

56. spécifiques ou gommes et des agents structurants

57. Arsenic : 3 mg/kg maximum.

58. Plomb : 3 mg/kg maximum.

59. Cadmium : 1 mg/kg maximum.

60. Mercure : 0,5 mg/kg maximum.

61. 1.4. Spécifications

62. Copolymères de butadiène et de styrène copolymérisés

63. Lithium : 75 mg/kg maximum.

64. Dérivés quinoniques : 20 mg/kg maximum.

65. Résidus de n-hexane : 100 mg/kg maximum.

66. Résidus de styrène :

67. 30 mg/kg maximum pour le seul copolymère butadiène/styrène 50/50 ;

68. 20 mg/kg maximum pour les autres rapports butadiène/styrène.

69. Résidus de 1,3-butadiène : 500 micro g/kg maximum.

70. Copolymère d'isobutylène et d'isoprène

71. Insaturation (en moles % d'isoprène) : 2 % maximum.

72. Isobutylène : 30 mg/kg maximum.

73. Isoprène : 15 mg/kg maximum.

74. Chlorure de méthyle : 10 mg/kg maximum.

75. Polyisobutylènes

76. Matières volatiles : 0,3 % maximum.

77. Masse moléculaire supérieure à 37 000.

78. Trifluorure de bore : 25 mg/kg maximum.

79. Résines polyéthylène

80. Masse moléculaire supérieure à 2 000.

81. Acétate de polyvinyle

82. Acide acétique libre : 0,05 % maximum.

83. Matières volatiles : 1 % maximum.

84. Masse moléculaire supérieure à 2 000.

85. II. - Substances d'addition

86. 2.1. Agents structurants

87. 2.1.1. Résine

88. Résines terpéniques (polymères de l'alpha-pinène, du bêta-pinène et/ou de dipentène) ;

89. Esters de résines végétales :

90. Esters glycériques, pentaérythriques de colophane naturelle ;

91. Esters pantaérythriques, méthyliques, glycériques de colophane partiellement hydrogénée ;

92. Esters glycériques de colophane hydrogénée ;

93. Esters glycériques de colophane partiellement dimérisée ;

94. Esters glycériques de colophane polymérisée ;

95. Esters glycériques, pentaérythriques de gomme de pins divers ou "gomme résine" ;

96. Esters glycériques, pentaérythriques, méthyliques de "gomme résine" partiellement hydrogénée ;

97. Esters glycériques de "gomme résine" hydrogénée ;

98. Esters glycériques de "gomme résine" partiellement dimérisée ;

99. Esters glycériques de "gomme résine" polymérisée ;

100. Esters glycériques des acides résiniques du tail oil.

101. 2.1.2. Cires

102. Cires végétales :

103. Cire de candelilla ;

104. Cire de carnauba ;

105. Cire de son de riz.

106. Cires animales :

107. Cires d'abeilles ;

108. Lanoline.

109. Cires dérivées du pétrole ou obtenues par synthèse :

110. Paraffine raffinée naturelle ;

111. Cires microcristallines raffinées ;

112. Paraffine de synthèse raffinée Fischer Tropsch ;

113. Cire de polyéthylène de poids moléculaires compris en 500 et 1 200.

114. 2.2. Divers agents structurants,

115. produits de charge, agents de glissement

116. Carbonate de calcium et de magnésium ; silicate de magnésium (talc).

117. Extraits de poudres d'algues brunes des genres Laminaria et Macrocystis.

118. Triacétate de glycérile.

119. 2.3. Auxiliaires technologiques

120. Sulfure de sodium.

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