Arrêté du 15 juillet 2003 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 avril 2005.

TexteArrêté du 15 juillet 2003
IdentifiantLEGIARTI000006221534
Texte parentLEGITEXT000005634857
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 juillet 2003 (version du 6 avril 2005)Légifrance →

1. Les dispositions relatives à l'épreuve facultative de langue vivante figurant dans les arrêtés susvisés sont remplacées par les dispositions suivantes :

2. Pour l'épreuve facultative de langue vivante à l'examen du baccalauréat professionnel, le candidat choisit, au moment de son inscription, une langue parmi celles proposées ci-après :

3. Allemand, amharique, anglais, arabe, arménien, berbère (chleu ou rifain ou kabyle), bulgare, cambodgien, chinois, créole, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo, occitan, tahitien, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans, langues mélanésiennes (ajië, drehu, nengone, paicî).

4. Cette interrogation n'est autorisée que dans les académies où il est possible d'adjoindre au jury un examinateur compétent.

Nota : Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 4 septembre 2003. Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr. Arrêté du 22 mars 2005 art. 2 : les dispositions de l'article 1er du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la session 2005 de l'examen du baccalauréat professionnel.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006221534, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.