Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 juillet 2003 (version du 29 juillet 2003)Légifrance →
1. La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Nota : Le présent arrêté et son annexe sont publiés au Bulletin officiel du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 4 septembre 2003.
Ils sont diffusés en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr.
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