Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 juillet 2003
IdentifiantLEGIARTI000006221709
Texte parentLEGITEXT000005634884
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 juillet 2003Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 2 septembre 1992 susvisé est ainsi modifié :
2. I. - Au premier alinéa, les mots : « du concours » sont remplacés par les mots : « de chacun des concours » ;
3. II. - Le « 1. Pour la spécialité musique » est ainsi modifié :
4. - à l'avant-dernier alinéa du a et du b, après les mots : « la seconde épreuve d'admission », sont insérés les mots : « du concours sur titres avec épreuves » ;
5. - à la dernière ligne du c, après les mots : « la seconde épreuve d'admission », sont insérés les mots : « du concours sur titres avec épreuves » ;
6. III. - Au « 3. Pour la spécialité arts plastiques », le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : « Pour l'épreuve d'admissibilité ».
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