Arrêté du 22 juillet 2003 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 5 juillet 2016.

TexteArrêté du 22 juillet 2003
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000032290032
Texte parentLEGITEXT000005634886
Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 22 juillet 2003 (version du 5 juillet 2016)Légifrance →

1. Correspondances en vue de l'obtention du titre professionnel assistant(e) de vie aux familles (TP ADVF)

2. Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du JO nº 0071 du 24/03/2016, texte nº 38 à l'adresse suivante :

3. https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000032287111

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032290032, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.