Arrêté du 31 juillet 2003 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 12 août 2003.

TexteArrêté du 31 juillet 2003

IdentifiantLEGIARTI000006222392

Texte parentLEGITEXT000005635011

Référencearticle 11 de l'arrêté du 31 juillet 2003 (version du 12 août 2003)Légifrance →

1. La première session d'examen du brevet d'études professionnelles des techniques du gros oeuvre du bâtiment organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2005.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.