Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 juin 2003
IdentifiantLEGIARTI000006222527
Texte parentLEGITEXT000005635032
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 juin 2003Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au point 3.2.1 (Réservoirs aériens) de l'article 3 de l'arrêté du 9 novembre 1989 susvisé, sont insérés après le troisième alinéa les alinéas suivants :
« sauf pour le butane où elle est égale à :
2. d = 1,72 M0,4³7
3. et pour le propane où elle est égale à :
4. d = 1,92 M0,44². »
5. Sont également insérés après le cinquième alinéa les alinéas suivants :
« sauf pour le butane où elle est égale à :
6. d = 2,44 M0,4²7
7. et pour le propane où elle est égale à :
8. d = 2,97 M0,4²5. »
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