1. 3704, Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés :
2. Ex 3704.00.10,
3. - plaques, pellicules et films :
4. - films cinématographiques, positifs, de caractère éducatif, scientifique ou culturel.
5. Ex 3705, Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques :
6. - de caractère éducatif, scientifique ou culturel.
7. 3706, Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son :
8. 3706.10, d'une largeur de 35 mm ou plus :
9. - autres :
10. Ex 3706.10.99, autres positifs :
11. - films d'actualité (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d'actualité à l'époque de l'importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet ;
12. - films d'archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d'actualité ;
13. - films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes ;
14. - non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel ;
15. 3706.90, autres :
16. - autres :
17. - autres positifs :
18. Ex 3706.90.51, Ex 3706.90.91, Ex 3706.90.99,
19. - films d'actualité (comportant ou non le son) représentant des événements ayant un caractère d'actualité à l'époque de l'importation et importés, aux fins de reproduction, dans la limite de deux copies par sujet ;
20. - films d'archives (comportant ou non le son) destinés à accompagner des films d'actualité ;
21. - films récréatifs convenant particulièrement aux enfants et aux jeunes ;
22. - non dénommés, de caractère éducatif, scientifique ou culturel ;
23. 4911, Autres imprimés, y compris les gravures et les photographies :
24. - autres :
25. 4911.99, autres :
26. Ex 4911.99.90, autres :
27. - microcartes ou autres supports utilisés par les services d'information et de documentation par ordinateur de caractère éducatif, scientifique ou culturel ;
28. - tableaux muraux destinés exclusivement à la démonstration et à l'enseignement ;
29. Ex 8524, Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 37 :
30. - de caractère éducatif, scientifique ou culturel.
31. Ex 9023.00, Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois :
32. - modèles, maquettes et tableaux muraux de caractère éducatif, scientifique ou culturel destinés exclusivement à la démonstration et à l'enseignement ;
33. - maquettes ou modèles visuels réduits de concept abstrait tels que structures moléculaires ou formules mathématiques.
34. Divers,
35. Hologrammes pour projection par laser ;
36. Jeux multimédia ;
37. Matériel d'enseignement programmé, y compris sous la forme de présentoirs, accompagné de matériel imprimé correspondant.