Décret n°2003-831 du 26 août 2003 · Article

Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 31 août 2003.

TexteDécret n°2003-831 du 26 août 2003

Rattachement

Numéro de référence, code NC, désignation des marchandises.

Annexes
Substances biologiques et chimiques (cf. article 39)
Numéro de référence, code NC, désignation des marchandises.

IdentifiantLEGIARTI000006620112

Texte parentLEGITEXT000005644741

Référencearticle Annexe V du décret n°2003-831 du 26 août 2003 (version du 31 août 2003)Légifrance →

1. 2845.90.90, Hélium-3.

2. 2845.90.90,(Oxygène-18) eau.

3. 20.273, 2901.29.90, 3-Méthylpent-1-ène.

4. 20.274, 2901.29.90, 4-Méthylpent-1-ène.

5. 20.275, 2901.29.90, 2-Méthylpent-2-ène.

6. 20.276, 2901.29.90, 3-Méthylpent-2-ène.

7. 20.277, 2901.29.90, 4-Méthylpent-2-ène.

8. 25.634, 2902.19.10, P-Mentha-1 (7), 2-Diène, Béta-Phellandrène.

9. 14.769, 2903.69.00, 4,4'-Dibromobiphényle.

10. 17.305, 2904.10.00, Méthanesulfonate d'éthyle.

11. 14.364, 2923.90.00, Bromure de décamethonium (DCI).

12. 20.641, 2926.90.90, 1-Naphtonitrile.

13. 20.642, 2926.90.90, 2-Naphtonitrile.

14. 22.830, 2936.21.00, Acétate de rétinyle.

15. 3204, Orcoacid Sulphorhodamine G.RL> 21.887, 3507.90.00, Phosphoglucomutase.

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