Arrêté du 17 juillet 2003 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 4 septembre 2003.

TexteArrêté du 17 juillet 2003
Rattachement
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
  1. Annexes
  2. LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES
IdentifiantLEGIARTI000006891619
Texte parentLEGITEXT000005648660
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 17 juillet 2003 (version du 4 septembre 2003)Légifrance →

1. Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

2. (Tableau non reproduit, cf. Journal officiel du 4 septembre 2003).

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