Arrêté du 16 juillet 2003 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2003.

TexteArrêté du 16 juillet 2003
IdentifiantLEGIARTI000021510430
Texte parentLEGITEXT000005649461
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 16 juillet 2003 (version du 5 septembre 2003)Légifrance →

1. Acide acrylique.

2. Acide chloracétique.

3. Acroléine.

4. Anhydride maléique.

5. Biphényles.

6. Crésol.

7. 1,2- Dichlorobenzène (O-dichlorobenzène).

8. 2,4- Dichlorophénol.

9. Diéthylamine.

10. Diméthylamine.

11. Ethylamine.

12. Méthacrylates.

13. Nitrocrésol.

14. Nitrophénol.

15. Nitrotoluène.

16. Phénol.

17. Pyridine.

18. 1,1,2,2- Tétrachloroéthane.

19. Thioéthers.

20. Thiols.

21. 1,1,2- Trichloroéthane.

22. 2,4,5- Trichlorophénol.

23. Triéthylamine.

24. Xylènol (sauf 2,4-xylènol).

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