Texte publié au Journal officiel
1. La première phrase de l'article 6 est ainsi rédigée :
2. « L'école est dirigée par un directeur assisté d'un directeur des études et des stages, d'un directeur de la recherche et d'un secrétaire général. »
Décret n°2003-894 du 12 septembre 2003 · Article
Article 5
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2003-894 du 12 septembre 2003
IdentifiantLEGIARTI000006223742
Texte parentLEGITEXT000005658646
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