Arrêté du 22 septembre 2003 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 8 octobre 2003.

TexteArrêté du 22 septembre 2003
Rattachement
LISTE DES CORPS D'ACCUEIL : MENTIONNÉS À L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ.
  1. Annexes
  2. LISTE DES CORPS D'ACCUEIL : MENTIONNÉS À L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ.
IdentifiantLEGIARTI000006474397
Texte parentLEGITEXT000005671861
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 22 septembre 2003 (version du 8 octobre 2003)Légifrance →

1. Catégorie A

2. Ingénieurs des travaux de la météorologie.

3. Catégorie B

4. Techniciens supérieurs de la météorologie.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006474397, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.