Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 9 de l'arrêté du 13 avril 1990 susvisé est ainsi rédigé :
2. « Art. 9. - Les épreuves orales se déroulent en séance publique.
3. « Elles sont affectées du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante. »
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.