Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 · Article

Article Annexe 16

Article en vigueur depuis le 15 mars 2004.

TexteDécret n°2004-219 du 12 mars 2004

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000026992760

Texte parentLEGITEXT000005765502

Référencearticle Annexe 16 du décret n°2004-219 du 12 mars 2004 (version du 15 mars 2004)Légifrance →

1. GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE)

2. Village olympique, La Villeneuve

3. Rue Pascal jusqu'à la rue Florian.

4. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner.

5. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.

6. Limite communale jusqu'à l'avenue de l'Europe.

7. Avenue de l'Europe jusqu'à l'avenue Edmond-Esmonin.

8. Avenue Edmond-Esmonin jusqu'au rond-point Pierre-et-Marie-Curie.

9. Rond-point Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la rue Lucien-Andrieux.

10. Rue Lucien-Andrieux jusqu'à la rue des Maquis-de-l'Oisans.

11. Rue des Maquis-de-l'Oisans jusqu'à la rue Roger-François.

12. Rue Roger-François jusqu'à la rue Alfred-de-Musset.

13. Rue Alfred-de-Musset jusqu'à l'avenue Marie-Reynoard.

14. Avenue Marie-Reynoard jusqu'à l'avenue Malherbe.

15. Avenue Malherbe jusqu'à la rue Pascal.

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