Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 · Article

Article Annexe 18

Article en vigueur depuis le 15 mars 2004.

TexteDécret n°2004-219 du 12 mars 2004
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000026992835
Texte parentLEGITEXT000005765502
Référencearticle Annexe 18 du décret n°2004-219 du 12 mars 2004 (version du 15 mars 2004)Légifrance →

1. LA CHAPELLE-SAINT-LUC, TROYES, LES NOËS-PRÈS-TROYES,

2. SAINTE-SAVINE (DÉPARTEMENT DE L'AUBE)

3. Quartiers Chantereigne, Montvilliers

4. La Chapelle-Saint-Luc

5. Voie ferrée (de Sens à Saint-Dizier) de la RN 210 (rocade ouest) jusqu'à l'avenue Roger-Salengro.

6. Avenue Roger-Salengro jusqu'à la rue du Maréchal-Juin.

7. Rue du Maréchal-Juin jusqu'à la rue Léo-Lagrange.

8. Rue Léo-Lagrange jusqu'à la rue du Maréchal-Leclerc.

9. Rue du Maréchal-Leclerc jusqu'à la rue André-Gillon.

10. Rue André-Gillon jusqu'au boulevard Georges-Clemenceau.

11. Boulevard Georges-Clemenceau jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.

12. Avenue Jean-Jaurès jusqu'à la rue des Marots.

13. Troyes

14. Rue des Marots jusqu'au ruisseau le rû Saint-Père.

15. Ruisseau le rû Saint-Père sur le côté pair de la limite communale.

16. Les Noës-près-Troyes

17. Limite sud des parcelles AB 253 et AB 254.

18. Rue Pasteur jusqu'à la rue d'Alsace-Lorraine.

19. Rue d'Alsace-Lorraine jusqu'à la rue des Frères-Berthaut.

20. Rue des Frères-Berthaut jusqu'à la rue de la République.

21. Rue de la République jusqu'à la rue Lamartine.

22. Rue Lamartine en limite communale jusqu'à l'avenue du Général-Sarrail.

23. La Chapelle-Saint-Luc

24. Avenue du Général-Sarrail en limite communale jusqu'au rond-point d'accès à la bretelle de la RN 210.

25. Sainte-Savine

26. Bretelle d'accès à la RN 210.

27. La Chapelle-Saint-Luc

28. RN 210 (rocade ouest) jusqu'à la voie ferrée.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000026992835, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.