Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 · Article

Article Annexe 33

Article en vigueur depuis le 29 mai 2005.

TexteDécret n°2004-219 du 12 mars 2004
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027032030
Texte parentLEGITEXT000005765502
Référencearticle Annexe 33 du décret n°2004-219 du 12 mars 2004 (version du 29 mai 2005)Légifrance →

1. SOISSONS (DÉPARTEMENT DE L'AISNE)

2. Quartier de Presles-Chevreux

3. Presles-Chevreux

4. Boulevard Georges-Clemenceau des deux côtés de la rue jusqu'au boulevard de Presles.

5. Boulevard Condorcet des deux côtés de la rue du boulevard de Presles jusqu'au boulevard Paul-Doumer.

6. Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau.

7. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc.

8. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.

9. Rue Ernest-Lavisse côté pair jusqu'à l'avenue de Paris.

10. Boulevard Paul-Doumer des deux côtés de la voie jusqu'au carrefour de l'Ecusson.

11. Carrefour de l'Ecusson côté rue Jean-Monnet jusqu'à l'avenue Salvador-Allende.

12. Avenue Salvador-Allende, côté intérieur, jusqu'à l'ancienne voie de Rochy-Condé.

13. Ancienne voie Rochy-Condé jusqu'à l'avenue Jean-Monnet.

14. Avenue Jean-Monnet jusqu'à l'avenue Raymonde-Fiolet, côté intérieur.

15. Avenue Raymonde-Fiolet jusqu'à la rue du Président-Kennedy.

16. Rue du Président-Kennedy jusqu'à la déviation de Soissons (RN 2), côté pair.

17. Déviation de Soissons (RN 2) jusqu'au stade Léo-Lagrange inclus, côté intérieur.

18. Limite du stade Léo-Lagrange jusqu'au boulevard du Maréchal-Juin, école maternelle Louise-Michel incluse.

19. Boulevard du Maréchal-Juin (école maternelle) jusqu'à la rue du Capitaine-Descamps.

20. Rue du Capitaine-Descamps des deux côtés de la voie jusqu'à l'ancienne voie ferrée Rochy-Condé.

21. Ancienne voie Rochy-Condé des deux côtés de la voie jusqu'à la limite communale.

22. Limite communale jusqu'à la rue Jean-Moulin.

23. Rue Jean-Moulin des deux côtés de la voie jusqu'à la rue de Maupas.

24. Rue de Maupas des deux côtés de la voie jusqu'au numéro 9 et au boulevard Georges-Clemenceau.

25. Fiche des Entrepôts

26. Avenue du Président-René-Coty, les parcelles section BV n°s 155, 125, 182, 183, 185 et 186.

Aller plus loin

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