Décret n°2004-219 du 12 mars 2004 · Article

Article Annexe 34

Article en vigueur depuis le 15 mars 2004.

TexteDécret n°2004-219 du 12 mars 2004
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000027003469
Texte parentLEGITEXT000005765502
Référencearticle Annexe 34 du décret n°2004-219 du 12 mars 2004 (version du 15 mars 2004)Légifrance →

1. STAINS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS)

2. Quartiers Clos - Saint-Lazare, Allende

3. Place de la Grande Ceinture côté pair.

4. Chemin latéral côtés nord et est.

5. Limite ouest des parcelles section L n°s 157 et 159 exclues, limites nord et ouest de la parcelle L 132 exclue, limite est de la parcelle L 162 incluse, limites nord et est de la parcelle L 140 incluse, limite est de la parcelle L 296 exclue.

6. Avenue du Bois-Moussay sans numérotation, prolongation récente.

7. Limite nord des parcelles section M n°s 209 et 210 exclues.

8. Sentier du Christ ou du Trou-Malot côté est.

9. Rue des Cluzeaux côté impair.

10. Rue Léon-Brochet du numéro 2 au numéro 86.

11. Rue Albert-Moreau du numéro 53 au numéro 3.

12. Avenue Paul-Vaillant-Couturier du numéro 42 au numéro 78.

13. Avenue de Stalingrad jusqu'au carrefour du Globe.

14. Limite sud-est de la parcelle S 521 incluse.

15. Rue Roger Salengro du numéro 28 au numéro 40.

16. Rue Salvador-Allende, sans numéro, en bordure de la cité Allende domiciliée boulevard Maxime-Gorki.

17. Boulevard Maxime-Gorki du numéro 92 au numéro 100.

18. Limite communale.

19. Rue Roger-Salengro, sans numéro (parcelle S 513).

20. Rue des Jardiniers du numéro 2 au numéro 30.

21. Limite sud des parcelles section S n°s 123, 110, 27, 26, 25, 24, 556, et 555 incluses.

22. Chemin de Saint-Léger n° 42, puis limite communale.

23. Avenue de Stalingrad, sans numéro, en bordure de la cité du Clos - Saint-Lazare faisant limite communale.

24. Limites sud, ouest et nord de la parcelle N 236, limite ouest des parcelles N 268 et N 234 incluses.

25. Limites ouest et sud de la parcelle N 210, limite ouest des parcelles N 133, N 134 et N 135, limites ouest et nord de la parcelle N 136, limite ouest de la parcelle N 137, limites ouest et nord de la parcelle N 138, limite ouest des parcelles N 139, N 140 et N 167, limites ouest et nord de la parcelle N 141, toutes ces parcelles étant incluses.

26. Limite ouest des parcelles section N n°s 206, 204, 87, 86, 85 incluses.

27. Rue du Moulin-à-Vent côté pair.

28. Limites sud et sud-ouest de la parcelle L 172 incluse.

29. Passage Delaporte côté nord.

30. Rue d'Amiens, en limite communale et selon l'état futur de la voie jusqu'à la limite nord de la parcelle L 167 incluse.

31. Limite sud-ouest de la parcelle L 168 exclue, limite nord de la parcelle L 166 incluse, traversée de la parcelle L 375 dans l'alignement de la limite nord de la parcelle L 166, limites ouest et sud de la parcelle L 182 exclue.

32. Rue non encore dénommée (n° 3) vers le sud.

33. Traversée de la parcelle L 375 dans l'alignement de la limite nord-ouest de la parcelle L 171, limite nord-ouest de la parcelle L 171 incluse, puis limite nord de la parcelle L 169 incluse.

34. Rue des Fourches côté pair, sans numérotation.

35. Avenue du Bois-Moussay côté sud, sans numérotation (prolongement récent).

36. Sentier des Parouzets côté est, sans numérotation.

37. Chemin latéral côté nord, limite nord-est des parcelles section L n°s 186, 185 et 179 exclues.

38. Limite ouest de la parcelle K 77 incluse, puis bord sud de la ligne de chemin de fer de la grande ceinture exclue.

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